Pendant mes vacances, j’ai reçu un e-mail qui m’a donné quelques sueurs froides. L’expéditeur se présentait comme une société spécialisée dans la protection et la monétisation des droits d’image. Le message prenait la forme d’une mise en demeure pour « utilisation non autorisée d’une image protégée ». Sur le moment, difficile de savoir s’il s’agissait d’une tentative d’intimidation ou d’une véritable réclamation légitime. Mais une chose est certaine : ce type de message ne doit jamais être pris à la légère.
Copytrack, un service particulier
L’entreprise à l’origine de l’e-mail se nomme Copytrack. Si on jette un œil sur son site Web officiel, elle se décrit comme ceci :
Copytrack est un service qui vous aide à trouver et à réclamer vos images utilisées sans autorisation sur Internet. Téléchargez vos fichiers, signalez celles qui ont été volées, et laissez Copytrack se charger des poursuites judiciaires à votre place.
En clair, Copytrack propose aux photographes et agences de soumettre leurs visuels. L’outil se charge ensuite de scanner le Web à la recherche d’utilisations non autorisées, puis d’exiger une indemnisation. Le modèle économique est simple, l’entreprise se rémunère directement sur les sommes récupérées, à hauteur de 45 % (toujours selon le site officiel).
Ton menaçant
L’e-mail que j’ai reçu ne laisse pas de place au doute : le ton est direct, voire agressif. Je suis accusé d’« utilisation d’une image sans autorisation » et invité à régulariser ma situation sous peine de poursuites via leurs avocats partenaires. Le délai est extrêmement court, vous avez 10 jours pour vous défendre. Heureusement que je consulte mes e-mails pendant mes vacances…
Deux options sont proposées :
- Option 1 : achat d’une licence supplémentaire (valable un an, incluant l’utilisation passée et future) → 389,59 €
- Option 2 : indemnisation pour usage passé (suppression immédiate de l’image) → 350,00 €
Si vous décidez de payer, vous avez un petit délai supplémentaire (environ 20 jours)
Comment j’ai résolu la situation…
Heureusement, au milieu de ce message à la limite de l’intimidation, un paragraphe mentionne une alternative :
Si vous disposez d’une licence valide ou de toute autre justification légale pour utiliser ces images, veuillez nous en fournir la preuve.
C’était mon cas. L’image concernée avait bien été obtenue dans les règles et j’avais conservé la preuve. J’ai donc transmis plusieurs éléments (numéro de licence et capture d’écran) dès le lendemain.
Trois jours plus tard, je recevais une réponse beaucoup plus brève :
Nous avons examiné les informations fournies et avons décidé de clore la réclamation.
Fin de l’histoire.
En synthèse
Si vous recevez un e-mail de ce type, ne cédez ni à la panique ni à la tentation de payer immédiatement. Vérifiez vos droits, rassemblez vos preuves et répondez dans les délais. Dans mon cas, la situation s’est réglée rapidement grâce à une simple vérification de licence.
Ce genre d’e-mails peuvent sembler menaçants, mais ils reposent bien sur une base légale : la protection des droits d’auteur. De mon point de vue, si vous êtes dans votre bon droit, il ne faut pas ignorer ce genre de message et il vaut mieux répondre dans les délais. Vous pouvez ignorer ce genre de message, mais il y a de forte chance que vous receviez un recommandé par la suite. Si vous n’avez pas de licence valide, Copytrack peut exiger une indemnisation. À voir s’il n’est pas prudent de prendre un avocat…
Quelques conseils :
- Utilisez des banques d’images libres de droits fiables ;
- Vérifiez les conditions d’utilisation avant de publier une image ;
- Conservez toujours les factures le cas échéant ou certificats de licence ;
- Privilégiez vos propres créations visuelles…